Sommaire
Pourquoi ce guide
Je m’appelle Aymen. En cherchant des informations fiables sur l’assainissement individuel, j’ai trouvé beaucoup de pages contradictoires, souvent datées : pénalité « de 100 % » alors qu’elle peut atteindre 400 % depuis 2021, aides de l’agence de l’eau qui n’existent plus pour les particuliers, règle de vidange « tous les 4 ans » abrogée… Ce guide rassemble ce qui est vrai aujourd’hui, en Loire-Atlantique et en Vendée.
Ma méthode
- Une source pour chaque affirmation : textes officiels (Code de la santé publique, arrêtés de 2009 et de 2012), réponses ministérielles publiées au Journal officiel, fiches service-public, documents des SPANC, des préfectures et des notaires. Les sources sont listées en bas de chaque page.
- Des prix croisés : une fourchette n’est présentée comme fiable que si plusieurs sources concordent. Sinon, je l’indique clairement (« une seule source », « sources divergentes »).
- Pas d’invention : quand une information n’a pas pu être vérifiée, elle n’est pas publiée.
- Des mises à jour : la date de mise à jour figure en haut de chaque guide.
Ce que ce site n’est pas
Ce site est indépendant. Il n’est affilié à aucun SPANC, aucune commune, aucune intercommunalité, aucun fabricant. Je ne suis pas installateur. Les informations sont générales : pour votre situation, le SPANC de votre commune reste l’interlocuteur officiel.
Qui édite ce site
Le site est édité par BMA Digital Studio LLC (voir les mentions légales) et réalisé par Gagner du Temps, qui crée des sites et des outils pour les artisans.
Du même auteur : Extérieur Clair (piscine, pergola, terrasse, véranda), Gagner du Temps (visibilité sur Google et suivi des devis pour les artisans) et FidéliQR (carte de fidélité par QR code pour les commerçants).
Une erreur ? Une question ?
Si vous repérez une information dépassée, écrivez-moi : je corrige et je cite la source. Adresse : [email protected].